Propriété intellectuelle et brevets [SADRM201]
- 4 crédits
- 18h
- 2e quadrimestre
Langue d'enseignement: FrançaisEnseignants: Maertens Christophe, MICHAUX Benoit
Acquis d'apprentissage
Partie du cours dispensée par B. Michaux : Compétences spécifiques à la matière enseignée.
- Expliquer de manière pratique la portée et le fonctionnement des règles et des mécanismes qui organisent les principaux régimes de propriété intellectuelle, en privilégiant les brevets et les secrets d'affaires.
- Identifier de manière correcte les questions qui se posent dans des situations concrètes portant sur des droits intellectuels, et proposer les solutions les plus adéquates en exploitant de manière optimale les règles applicables.
Compétences transversales
- Conduire une analyse rigoureuse et raisonnée des questions qui se posent en pratique.
- Démontrer un sens de la synthèse, de la précision et du discernement.
- Construire une argumentation structurée, étayée et convaincante.
- Se projeter dans des situations concrètes, concevoir des exemples judicieux, identifier les avantages et inconvénients liés à différentes solutions.
Objectifs
Partie du cours dispensée par B. Michaux : Objectifs
- Le cours vise à permettre à l’étudiant de comprendre les mécanismes juridiques qui organisent la propriété intellectuelle, et d’en maîtriser les règles de base.
- Il aide l’étudiant à se projeter dans des situations concrètes qui nécessitent une application rigoureuse et créative des règles théoriques.
Contenu
Partie du cours dispensée par B. Michaux : Contenu
Il existe de nombreux droits intellectuels dont la complexité est de plus en plus grande. Le cours ne peut aborder l'ensemble des droits intellectuels ni les détails de chacune des protections.
Une brève introduction générale explique la nature des droits intellectuels, les différents objets susceptibles d'être protégés par ceux-ci ainsi que quelques principes communs à tous.
L’essentiel du cours se concentre sur les brevets et les secrets d'affaires, mais il aborde également d’autres droits intellectuels pertinents pour le chercheur, en particulier le droit d'auteur. Pour chacun de ces droits, il s'agit de comprendre, notamment, la logique générale de protection, l'objet de la protection, l’accès et l’étendue de la protection. Il inclut des aspects éminemment pratiques à cet égard.
De manière générale, le cours est axé sur une perspective communautaire et internationale.
Table des matières
Partie du cours dispensée par B. Michaux : table
La liste des sujets traités se fonde sur les thématiques évoquées ci-avant. Elle est susceptible d'être affinée ou adaptée en fonction des échanges entre enseignant et étudiant.e.s.
Description des exercices
Partie du cours dispensée par B. Michaux : exercices
Si les circonstances le permettent, les étudiant.e.s sont invité.e.s à résoudre par petits groupes des cas pratiques.
Méthodes d'enseignement
Partie du cours dispensée par B. Michaux : méthodes d'enseignement
Le cours stimule au maximum les échanges interactifs entre les étudiant.e.s et l’enseignant. Il est conçu de manière à favoriser la participation et le travail collaboratif. L’enseignant privilégie une approche basée sur la pratique et des études de cas. Si les circonstances le permettent, de petits exercices sont proposés aux étudiant.e.s, à résoudre par petits groupes. Le cours vise à former les étudiant.e.s à examiner des documents de manière précise et critique, en particulier sur le plan de la recherche de l’art antérieur et de l’analyse de brevets. Il soumet aux étudiants des problématiques qui prêtent à la discussion. Il analyse et commente des décisions judiciaires, avec la participation des étudiants. Ceux-ci sont invités à voter et à faire part de leurs vues personnelles.
Mode d'évaluation
Partie du cours dispensée par B. Michaux : évaluation
- Sous réserve d'une modification en fonction des circonstances, l’examen est oral et intervient en présentiel ou à distance.
- Il a lieu en mai-juin et/ou en août-septembre; le cas échéant, il intervient hors session.
-Le contenu de l’examen est conçu de manière à vérifier si l’étudiant a intégré les acquis d’apprentissage. En particulier, les questions sont destinées à évaluer respectivement (i) la précision dans la restitution des solutions et dans l’analyse de documents (ii) le discernement (iii) le sens de la synthèse (iv) la qualité et l’articulation du raisonnement (v) la capacité à la mise en pratique et la mise en situation.
-La cote finale n'est pas de pure arithmétique et dépend de l'appréciation globale de la copie ou de la prestation par les enseignants. Elle peut également prendre en compte la participation de l'étudiant.e durant le quadrimestre.
Sources, références et supports éventuels
Partie du cours dispensée par B. Michaux : sources, références et supports éventuels
- Slides
- Le cas échéant, énoncé d’exercices
- Documentation relative aux sujets traités
Langue d'enseignement
FrançaisLieu de l'activité
NAMURFaculté organisatrice
Faculté des sciencesRue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR
