Cours 2021-2022

Propriété intellectuelle et brevets [SADRM201]

  • 3 crédits
  • 18h
  • 2e quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: MICHAUX Benoit

Acquis d'apprentissage

 

B. Michaux : Compétences spécifiques à la matière enseignée.

 

- Expliquer de manière pratique la portée et le fonctionnement des règles et des mécanismes qui organisent les principaux régimes de propriété intellectuelle, en privilégiant les brevets et les secrets d'affaires.

- Identifier de manière correcte les questions qui se posent dans des situations concrètes portant sur des droits intellectuels, et proposer les solutions les plus adéquates en exploitant de manière optimale les règles applicables.

 

Compétences transversales

 

- Conduire une analyse rigoureuse et raisonnée des questions qui se posent en pratique.

- Démontrer un sens de la synthèse, de la précision et du discernement.

- Construire une argumentation structurée, étayée et convaincante.

- Se projeter dans des situations concrètes, concevoir des exemples judicieux, identifier les avantages et inconvénients liés à différentes solutions.

 

 

 

Objectifs

B. Michaux

- Le cours vise à permettre à l’étudiant de comprendre les mécanismes juridiques qui organisent la propriété intellectuelle, et d’en maîtriser les règles de base.

- Il aide l’étudiant à se projeter dans des situations concrètes qui nécessitent une application rigoureuse et créative des règles théoriques.

Contenu

B. Michaux

Il existe de nombreux droits intellectuels dont la complexité est de plus en plus grande. Le cours ne peut aborder l'ensemble des droits intellectuels ni les détails de chacune des protections.

Une brève introduction générale explique la nature des droits intellectuels, les différents objets susceptibles d'être protégés par ceux-ci ainsi que quelques principes communs à tous.

L’essentiel du cours se concentre sur les brevets et les secrets d'affaires, mais il aborde également d’autres droits intellectuels pertinents pour le chercheur, en particulier le droit d'auteur. Pour chacun de ces droits, il s'agit de comprendre, notamment, la logique générale de protection, l'objet de la protection, l’accès et l’étendue de la protection. Il inclut des aspects éminemment pratiques à cet égard.

De manière générale, le cours est axé sur une perspective communautaire et internationale.

 

 

 

Table des matières

B. Michaux

La liste des sujets traités se fonde sur les thématiques évoquées ci-avant. Elle est définie au début du cycle de leçons, à la suite d’une concertation entre l’enseignant et les étudiant.e.s. 

Description des exercices

B. Michaux

Si les circonstances le permettent, les étudiant.e.s sont invité.e.s à résoudre par petits groupes des cas pratiques.


Méthodes d'enseignement

B. Michaux

Le cours stimule au maximum les échanges interactifs entre les étudiant.e.s et l’enseignant. Il est conçu de manière à favoriser la participation et le travail collaboratif. L’enseignant privilégie une approche basée sur la pratique et des études de cas. Si les circonstances le permettent, de petits exercices sont proposés aux étudiant.e.s, à résoudre par petits groupes. Le cours vise à former les étudiant.e.s à examiner des documents de manière précise et critique, en particulier sur le plan de la recherche de l’art antérieur et de l’analyse de brevets. Il soumet aux étudiants des problématiques qui prêtent à la discussion. Il analyse et commente des décisions judiciaires, avec la participation des étudiants. Ceux-ci sont invités à voter et à faire part de leurs vues personnelles.

 

 

Mode d'évaluation

B. Michaux

- L’examen est écrit, en présentiel ou à distance.

- Il a lieu en juin et/ou en septembre.

-Le contenu de l’examen est conçu de manière à vérifier si l’étudiant a intégré les acquis d’apprentissage. En particulier, les questions sont destinées à évaluer respectivement (i) la précision dans la restitution des solutions et dans l’analyse de documents (ii) le discernement (iii) le sens de la synthèse (iv) la qualité et l’articulation du raisonnement (v) la capacité à la mise en pratique et la mise en situation.

-La cote finale n'est pas de pure arithmétique et dépend de l'appréciation globale de la copie ou de la prestation par les enseignants.

 

 

Sources, références et supports éventuels

B. Michaux

 

  • Slides
  • Enoncé d’exercices
  • Documentation relative aux sujets traités

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté des sciences
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 2ème cycle