Cours 2017-2018

Droit international public [EPOLB365]

  • 3 crédits
  • 30h
  • 2e quadrimestre
Langue d'enseignement: Français

Acquis d'apprentissage

Couplée avec l'acquisition rigoureuse d'un savoir, la démarche critique du cours de Droit international devra permettre à l'étudiant d'examiner le bien fondé de diverses théories ou doctrines juridiques afin d'en tirer des axes de réflexion tant dans le domaine du droit que dans celui de l'analyse politique des rapports internationaux. Au-delà, l'étudiant sera en mesure d'analyser et d'apporter les bases d'une réponse juridique à diverses questions relatives aux relations internationales.

Contenu

La démarche retenue pour ce premier cours de droit excédant le cadre de l'ordre juridique interne, consiste en un éloignement progressif des terres de connaissances connues. Ainsi, la notion d'État étant connue sous l'angle de la Science politique et du Droit constitutionnel, on repartira de celle-ci pour situer son objet comme sujet premier du droit international. Cela permettra d'analyser les conditions juridiques internationales de son émergence (sécession, décolonisation,...), les conditions de sa personnalité et de sa reconnaissance dans la société internationale. Au-delà, les autres acteurs du Droit international se verront consacrer un intérêt particulier (organisations, personnes physiques ou morales). Les bases ainsi posées permettront d'aborder avec plus de fruit les rapports juridiques internationaux, le règlement pacifique des différends.

Table des matières

PRESENTATION DU COURS INTRODUCTION TITRE IER THEORIES DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC CHAPITRE 1ER LES THEORIES VOLONTARISTES CHAPITRE 2 LES THEORIES OBJECTIVISTES TITRE II LE RAPPORT ENTRE LES ORDRES JURIDIQUES I. IDENTIFICATION DU PROBLEME II. LES DIFFERENTES APPROCHES TITRE III LES ACTEURS DU DROIT INTERNATIONAL CHAPITRE IER LE STATUT INTERNATIONAL DE L'ETAT CHAPITRE II LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES THEORIE GENERALE CHAPITRE III LES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES EN DROIT INTERNATIONAL TITRE IV LES SOURCES ET INSTRUMENTS DU DROIT INTERNATIONAL CHAPITRE IER LES SOURCES PREMIERES CHAPITRE II LES SOURCES SUPPLETIVES TITRE V L'ORGANISATION DES RAPPORTS INTERNATIONAUX CHAPITRE I LES ORGANES INTERNATIONAUX CHAPITRE 2. LES ORGANES NATIONAUX TITRE VI LA RESPONSABILITE INTERNATIONALE CHAPITRE 1ER LES CONDITIONS CHAPITRE 2 LES EFFETS DE LA RESPONSABILITE TITRE VII LE REGLEMENT DES DIFFERENDS CHAPITRE 1ER LES METHODES PACIFIQUES OU N'IMPLIQUANT PAS LE RECOURS A LA CONTRAINTE CHAPITRE 2. LES METHODES POUVANT IMPLIQUER LE RECOURS A LA CONTRAINTE

Description des exercices

Voir Webcampus

Méthodes d'enseignement

Cours en salle de taille moyenne, complété par les ressources et les exercices du WebCampus. Un syllabus contenant les notes du cours, une bibliographie et un florilège de documents est en outre à la disposition de l'étudiant.

Mode d'évaluation

Examen oral avec un temps de préparation.

Sources, références et supports éventuels

Jean Combacau, Serge Sur, Droit international public, Paris, Montchrestien, 2008

[Nguyen Quoc Dinh], Patrick Daillier et Alain Pellet, Droit international public, Paris, LGDJ, 2009

G. Distefano ,  Bréviaire de jurisprudence internationale : les fondamentaux du droit international public, Bruxelles,  Bruylant, 2005

Robert Kolb, Les cours généraux de droit international public de l'Académie de La Haye, Bruxelles, Bruylant, 2003

Joe Verhoeven, Droit international public, Bruxelles, Larcier, 2000

 

Par ailleurs, une large bibliographie figure dans le syllabus.

 

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté des sciences économiques, sociales et de gestion
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle