Cours 2020-2021

Sources, principes et méthodes du droit I [EFASB210]

  • 5 crédits
  • 30h
  • 1er quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: Degrave Elise

Acquis d'apprentissage

Le cours a pour objectif de fournir une vue d’ensemble du système juridique (droit national, européen, international), en exposant les principales notions juridiques de base utiles à l’étudiant au fil de ses études et dans sa (future) carrière professionnelle. Au terme du cours, l’étudiant doit être capable de maîtriser, et donc d’expliciter, d’utiliser et de mettre en relation, les différents concepts lui ayant été enseignés. Au-delà de l’apprentissage, le cours a pour objectif de conscientiser l’étudiant à la rigueur et à la précision qui sous-tendent l’appréhension du phénomène juridique.

Contenu

Après une partie introductive, le cours s’articule autour de cinq grandes thématiques : 1) les institutions (belges, européennes et internationales) ; 2) les sources du droit et leurs procédures d’adoption ; 4) les sujets de droit ; 4) les droits subjectifs ; 5) le contrôle juridictionnel (belge, européen et international).


Méthodes d'enseignement

Les modalités d'enseignement et d'évaluation des unités d'enseignement ont été rédigées en fonction de la situation à la rentrée académique 2020-2021. Cependant, ces modalités pourraient faire l'objet de modifications en fonction de l'évolution de la crise sanitaire liée à la covid-19. Les étudiants seront informés de toute modification de la situation générale (passage à l'enseignement à distance partiel ou complet) par les autorités de l'UNamur tandis que les modifications propres à chaque unité d'enseignement leur seront communiquées par les enseignants, via webcampus

Un cours d’introduction est nécessairement une synthèse qui distingue déjà l’essentiel de l’accessoire. Le cours est à la fois magistral et interactif. La théorie est illustrée par une série d’exemples choisis et par l’analyse de quelques cas pratiques qui privilégieront l’actualité et la documentation officielle. L’approche préconisée est à la fois descriptive, technique et critique. Dans le prolongement du cours, le suivi de l’actualité est encouragé.

Mode d'évaluation

Les modalités d'enseignement et d'évaluation des unités d'enseignement ont été rédigées en fonction de la situation à la rentrée académique 2020-2021. Cependant, ces modalités pourraient faire l'objet de modifications en fonction de l'évolution de la crise sanitaire liée à la covid-19. Les étudiants seront informés de toute modification de la situation générale (passage à l'enseignement à distance partiel ou complet) par les autorités de l'UNamur tandis que les modifications propres à chaque unité d'enseignement leur seront communiquées par les enseignants, via webcampus

L’évaluation prend la forme d’un examen écrit pour les différentes sessions. Deux dates d’examen sont proposées par session à l’étudiant.

L’examen vise notamment à évaluer :

  • L’aptitude de l’étudiant à définir les concepts de bases, à en préciser les éléments constitutifs et à raisonner à partir d’eux (ce qui suppose qu’ils soient rigoureusement assimilés) ;
  • La compréhension de la matière dans sa globalité (c’est-à-dire du problème que le droit s’efforce de résoudre jusqu’à la solution qu’il propose) ;
  • L’aptitude de l’étudiant à utiliser le code afin d’y retrouver une solution juridique à un problème donné ;

La capacité à étudier les notions vues au cours en vue de résoudre un cas juridique pratique simple sur la base des principes analysés au cours.

Sources, références et supports éventuels

Des slides (powerpoint) seront projetés à l’occasion du cours magistral et seront disponibles sur Webcampus.

Un syllabus sera également mis à disposition des étudiants sur Webcampus.

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté des sciences économiques, sociales et de gestion
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle