Cours 2020-2021

Libertés publiques [DROIB312]

  • 4 crédits
  • 30h+5h
  • 1er quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: Vuye Hendrik

Acquis d'apprentissage

L'accent est mis sur l'application de la matière.

Contenu

Les thèmes suivants seront, entre autres, abordés : les droits relatifs à l'administration de la justice, les droits relatifs à la liberté physique, les droits relatifs à la vie privée, la liberté des cultes, la liberté d'opinion, ... La farde de documentation confrontera l'étudiant aux différentes sources du droit : arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme et arrêts des hautes juridictions belges (Cour constitutionnelle, Cour de cassation, Conseil d'État), ....

Table des matières

Ce cours comprend deux parties. Chaque partie sera dispensée selon une méthode pédagogique appropriée. Un premier chapitre concerne la protection du citoyen : les juridictions et les aspects institutionnels des libertés publiques (fonctionnement de la Cour européenne des droits de l'homme, etc.) Cette matière est dispensée de manière "classique" (ex cathedra). Une deuxième partie a trait aux différentes libertés. Les étudiants disposent d'une farde de documentation comprenant par thème un ou plusieurs textes de doctrine et des décisions jurisprudentielles. Lors du cours oral, le titulaire procure aux étudiants des grilles de lecture permettant d'approfondir la matière à l'aide de la farde de documentation.

Disciplines

Libertés et droits de l'homme
Droit public

Méthodes d'enseignement

Les modalités d'enseignement et d'évaluation des unités d'enseignement ont été rédigées en fonction de la situation à la rentrée académique 2020-2021. Cependant, ces modalités pourraient faire l'objet de modifications en fonction de l'évolution de la crise sanitaire liée à la covid-19. Les étudiants seront informés de toute modification de la situation générale (passage à l'enseignement à distance partiel ou complet) par les autorités de l'UNamur tandis que les modifications propres à chaque unité d'enseignement leur seront communiquées par les enseignants, via webcampus

Les étudiants disposent d'un florilège de décisions jurisprudentielles. Lors du cours oral, le titulaire procure aux étudiants des grilles de lecture permettant d'approfondir la matière à l'aide de ce florilège. Nous souhaitons ainsi stimuler l'étudiant à travailler de manière indépendante.

Mode d'évaluation

Les modalités d'enseignement et d'évaluation des unités d'enseignement ont été rédigées en fonction de la situation à la rentrée académique 2020-2021. Cependant, ces modalités pourraient faire l'objet de modifications en fonction de l'évolution de la crise sanitaire liée à la covid-19. Les étudiants seront informés de toute modification de la situation générale (passage à l'enseignement à distance partiel ou complet) par les autorités de l'UNamur tandis que les modifications propres à chaque unité d'enseignement leur seront communiquées par les enseignants, via webcampus

Examen à livre ouvert. Des exemples d'examens sont disponibles sur webcampus. Examen obligatoire en janvier, si le cours est dispensé au premier semestre.

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle
BlocCrédits
Bachelier en droit34