Cours 2024-2025

Droit comparé et terminologie juridique anglaise [DROIB310]

  • 6 crédits
  • 45h+6h
  • 1er quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: LACHAPELLE Amélie

Acquis d'apprentissage

Au terme de l'unité d'enseignement, l'étudiant.e sera capable de :

  1. Introduire l’étudiant.e aux notions de base et aux modes de raisonnement utilisés dans d'autres traditions juridiques (notamment par les juges de la Common Law) ;
  2. Familiariser l’étudiant.e à la fécondité de la démarche comparative et aux problèmes méthodologiques qu’elle pose ;
  3. Acquérir et mobiliser des connaissances linguistiques en terminologie juridique anglaise, au moins de façon réceptive (B2) ;
  4. Lier une analyse juridique en droit (public ou privé) à un environnement culturel et social, pour mener une réflexion sur le droit et son caractère relatif.

A côté de ces compétences juridiques, l'étudiant.e doit également acquérir une série de compétences transversales :

  1. Défendre un point de vue de manière argumentée lors d’un débat ou lors d’une question posée au cours, en monitorat (seminar) ou à l’examen ;
  2. Enrichir la matière enseignée par des interventions au cours en mettant en valeur les compétences et l’expérience des étudiant.e.s ; 
  3. Acquérir progressivement de la confiance et de l’autonomie intellectuelle en privilégiant la dissertation sur la restitution ;
  4. Apprendre à travailler et réfléchir en groupe;
  5. Evaluer ses normes, ses pratiques et ses valeurs à l’aune des Objectifs de Développement Durable;
  6. Faire preuve d’autonomie dans la mise en place des outils menant à sa réussite.

 

Objectifs

Ce cours poursuit un double objectif :

  1. Objectif linguistique : perfectionnement de la terminologie juridique anglaise
  2. Objectif culturel : ouverture intellectuelle à des traditions juridiques distinctes de la tradition « romano-germanique » :

- Découverte de la Common Law et de la culture juridique anglo-saxonne, et mise en perspective au regard du droit belge, du droit européen et du droit international;

- Découverte de traditions juridiques nées en dehors de l’Occident et des cultures juridiques sous-jacentes, et mise en perspective au regard du droit belge, du droit européen et du droit international.

Une attention particulière est prêtée au développement durable et à la transition, selon ses diverses composantes (planet, people, prosperity, peace, partnership). Le cours participe, en particulier, à la réalisation des Objectifs de Développement Durable 3 (bonne santé et bien-être), 4 (éducation de qualité), 10 (inégalités réduites), 11 (villes et communautés durables), 16 (paix, justice et institutions efficaces) et 17 (partenariats pour la réalisation des objectifs).

 

 

Contenu

Le cours est divisé en 2 grandes parties : « The Common Law Tradition » et « Les traditions juridiques nées en dehors de l’Occident ».

La première partie du cours est en partie dispensée en anglais. Elle se compose de deux chapitres. Le premier chapitre propose une introduction au droit anglais tandis que le deuxième chapitre propose une introduction au droit américain.

La seconde partie du cours est principalement dispensée en français. Elle se compose de quatre chapitres, chaque chapitre étant dédié à une tradition juridique différente. Sont présentées : la tradition africaine, la tradition autochtone, la tradition chinoise et la tradition islamique.

 

Table des matières

Partie introductive : considérations liminaires sur la démarche comparative en droit

Part I: The Common Law tradition

   Chapter 1. Introduction to English Law

   Chapter 2. Introduction to American Law

Partie II : Les traditions juridiques nées en dehors de l’Occident

Chapitre 1. Introduction à la tradition africaine

Chapitre 2. Introduction à la tradition chthonienne (autochtone)

Chapitre 3. Introduction à la tradition chinoise 

Chapitre 4. Introduction à la tradition islamique

Description des exercices

Trois monitorats (seminars) sont organisés au cours du quadrimestre. Le premier monitorat porte sur le droit anglais, le deuxième sur le droit américain et le troisième sur la tradition juridique chinoise.

 

Disciplines

Droit
Droit compare

Pré-requis

English for Legal Professionals (level B2) [DELVB201]

Co-requis

Droit des obligations II [DROIB211]

Méthodes d'enseignement

Le cours donne lieu à un enseignement bilingue français/anglais. Les étudiant.e.s sont invités à mémoriser préalablement le vocabulaire des leçons dispensées en anglais sur la base des documents publiés sur WebCampus.

Le cours combine des exposés magistraux et des discussions sur la base de documents faisant l'objet d'une lecture préalable. La page WebCampus du cours est régulièrement alimentée et utilisée comme source d’information complémentaire.

Certaines leçons sont dispensées par des orateurs externes (guest lecture courses) disposant d’une expertise particulière en la matière.

Le cours veille à illustrer la portée des concepts et principes exposés par des exemples d'actualité ou des références littéraires ou cinématographiques. Il requiert une implication constante des étudiant.e.s. Ces derniers sont effectivement les premiers garants de leur réussite.

Mode d'évaluation

L'examen est écrit ou oral. Il a lieu en janvier et/ou en août-septembre.

L’examen comporte quatre types questions sur différentes parties de la matière :

  1. Définition de concepts
  2. Tests : Vrai/faux + justification ; QCM
  3. Commentaire ciblé d’un extrait de texte législatif ou politique ou d’une décision de jurisprudence (en anglais) vus au cours ou pour lesquels une préparation à domicile a été demandée
  4. Dissertation (en français) sur une citation (en anglais) vue au cours

Le cas échéant, la participation de l'étudiant.e à certaines activités proposées durant le quadrimestre peut être valorisée dans l'évaluation finale.

 

Sources, références et supports éventuels

Ressources principales

Slides projetés lors du cours. Attention que les slides ne remplacent pas la prise de notes ni la présence au cours.

Ressources complémentaires publiées régulièrement sur la page WebCampus du cours (notes de cours, textes législatifs, décisions de jurisprudence, articles de presse, vidéos, études de doctrine, rapports d'ONG, etc.)

Il peut être demandé aux étudiant.e.s de suivre une ou deux conférences en lien avec les thématiques traitées dans le cadre du cours magistral.

 

 

Manuels de reference

H. PATRICK GLENN, Legal Traditions of the World : Sustainable diversity in law, 5th ed., Oxford, Oxford University Press, 2014.

G. CUNIBERTI, Grands systèmes de droit contemporain. Introduction au droit comparé, 4e éd., Issy-les-Moulineaux, Extenso/LGDJ, 2019.

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle
BlocCrédits
Bachelier en droit36