Cours 2016-2017

Fondements historiques du droit privé [DROIB105]

  • 9 crédits
  • 90h+8h
  • 1er et 2e quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: Robaye René

Acquis d'apprentissage

Une bonne connaissance du français est nécessaire pour comprendre le cours et réussir l'examen.

Objectifs

Le cours de Fondements historiques du droit privé a pour objectif de familiariser les étudiants avec les concepts, le vocabulaire et les raisonnements du droit privé. Il vise à appréhender les notions et règles de base du droit des personnes, du droit des biens et du droit des obligations, dans une perspective historique qui balaye la période du droit romain ancien au droit actuel.

Il entend également souligner la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Au terme du cours, l'étudiant devra être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre le droit romain et le droit actuel.

Contenu

Après une introduction consacrée au cadre historique du droit romain et aux classifications du droit, le cours étudie le droit des biens (classification des choses et des droits, possession et détention, propriété, modes d'acquisition de la propriété, droits réels sur la chose d'autrui). Il aborde ensuite le droit des obligations (théorie générale, classification des contrats) et quelques questions relatives au contrat de vente.

 

Sont ensuite étudiées les structures juridiques de la famille romaine antique, qui ont servi de modèle à notre droit de la famille.

 

Le cours examine enfin les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804. Il décrit l'évolution du droit des biens et du droit des personnes à travers certains thèmes choisis comme la propriété ou la condition de la femme.

Table des matières

Voir manuel.

Description des exercices

Les monitorats permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue au cours à des situations concrètes. Ils sont donnés par un assistant devant des groupes réduits.


Méthodes d'enseignement

L'enseignement, essentiellement magistral, est prolongé par des monitorats, qui permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue aux cours à des situations concrètes. Donnés par un assistant devant des groupes réduits, les monitorats permettent également de vérifier la compréhension de la matière et de répondre aux questions des étudiants.

Mode d'évaluation

L'évaluation se fait par un examen écrit. La durée maximale de l'examen est de deux heures. Les critères d'évaluation sont les suivants : précision des définitions, structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne), qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe).

La première partie du cours (60 h dispensées au premier quadrimestre) fera l'objet d'un examen écrit en janvier.

La seconde partie du cours (soit les 30 heures dispensées au deuxième quadrimestre) sera évaluée en juin.

Sources, références et supports éventuels

René ROBAYE, Le droit romain, 4ème édition, Academia - L'Harmattan, Louvain-la-Neuve, 2014.

Mise à disposition du support power point (pour les monitorats) et de tout autre support utile  via la plateforme webcampus.

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle de référence

Premier cycle