Cours 2019-2020

Fondements historiques du droit privé [DROIB105]

  • 9 crédits
  • 90h+8h
  • 1er et 2e quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: Robaye René

Acquis d'apprentissage

Une bonne connaissance du français est nécessaire pour comprendre le cours et réussir l'examen.

Objectifs

Le cours de Fondements historiques du droit privé a pour objectif de familiariser les étudiants avec les concepts, le vocabulaire, les distinctions et les raisonnements du droit privé. Il vise à appréhender les notions et règles de base du droit des personnes, du droit des biens et du droit des obligations, dans une perspective historique qui balaye la période du droit romain ancien au droit actuel.

Il entend également souligner la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des règles régissant la vie en société doit tenir compte de leur genèse.  Au terme du cours, l'étudiant devra ainsi être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre le droit romain et le droit actuel.

L'étude du droit romain s'impose dans la formation universitaire des juristes dans la mesure où par son objet même, il est le fondement de notre droit privé.

Contenu

Première partie (60 heures-1er quadrimestre)

Après une introduction consacrée au cadre historique du droit romain, le cours aborde les concepts et institutions de base régulant le droit des personnes et des successions (capacité, mariage, filiation, testament). Sont notamment étudiées les structures juridiques de la famille romaine antique, qui ont servi de modèle à notre droit de la famille. Le cours se poursuivra par une analyse approfondie du droit des biens (classification des choses et des droits, possession et détention, propriété, modes d’acquisition de la propriété, droits réels sur la chose d’autrui) et décrira son évolution à travers certains thèmes choisis comme la propriété médiévale.

Seconde partie (30 heures-2ème quadrimestre)

Le cours se penche ensuite sur le droit des obligations (théorie générale, classification des contrats) et quelques questions relatives au contrat de vente. Il examine enfin les conditions d’élaboration et les principes directeurs du Code Napoléon pour se conclure par le modèle familial en vigueur au XIXème siècle.

 

Table des matières

Voir manuel.

Description des exercices

Les six séances d'exercices pratiques prévues permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue au cours à des situations concrètes. Ils sont donnés par un assistant devant des groupes réduits.

Pour plus d'informations, voir supra sous l'onglet pédagogie.

Disciplines

Enseignement des sciences humaines
Bases générales de la science et de la culture

Méthodes d'enseignement

Cours magistral

L'enseignement dispensé par le professeur en auditoire vise non seulement à fournir les connaissances théoriques fondamentales mais aussi à donner une vision pratique de diverses questions de droit. Les différentes problématiques sont abordées de manière illustrée et tendent à favoriser, autant que possible, une interaction entre enseignant et étudiants.

Séances d'exercices pratiques

L'enseignement est prolongé par des exercices pratiques, qui permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue aux cours à des situations concrètes. Dispensées par un assistant devant des groupes restreints (60 étudiants), six séances réparties sur l'année visent un renforcement des apprentissages du cours magistral et aident les étudiants dans la rencontre des objectifs du cours.

Chaque séance comprend deux parties : la première est consacrée à un rappel théorique de la matière, la deuxième est consacrée à la résolution de cas pratiques. Avant chaque séance, les étudiants sont invités à prendre connaissance des énoncés des exercices et, dans la mesure du possible, à préparer un projet de réponse. Les études de cas et la résolution de problèmes y afférents occupent une place importante dans le processus d’apprentissage.

 

Mode d'évaluation

La matière vue au cours magistral constitue, au même titre que celle des séances d'exercices pratiques, la matière de l'examen. Une liste de questions fournie dès la rentrée académique épingle les principaux thèmes abordés et permet de circonscrire précisément le contenu de l'examen.

L' évaluation du cours se fait selon les modalités d'un examen écrit. Plus concrètement, chacune des deux parties du cours fait l'objet d'un examen distinct dont la durée maximale est de deux heures. La partie dispensée au 1er quadrimestre doit être présentée dès la session de janvier et interviendra à concurrence de 60 % dans la note finale. La seconde partie sera évaluée lors de la session de juin et représentera 40 % de la note finale. L'étudiant qui aura obtenu une note finale inférieure à 10/20 serra tenu de représenter les deux parties lors de la seconde session de septembre.

Les critères d'évaluation sont les suivants :

  • précision et rigueur des définitions,
  • structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne),
  • qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe)

Sources, références et supports éventuels

  • René ROBAYE, Le droit romain, 5ème édition, Academia - L'Harmattan, Louvain-la-Neuve, 2016
  • Syllabus complémentaire
  • Mise à disposition de divers supports utiles via la plateforme WebCampus : PowerPoint des exercices pratiques, tableau synthétique, modèles de questionnaires et de réponses, etc.

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle
BlocCrédits
Bachelier en droit19