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Cours 2024-2025

Droit de l'Union européenne [DRHDB307]

  • 6 crédits
  • 30h
  • 1er quadrimestre
Langue d'enseignement: Français

Acquis d'apprentissage

Familiariser l'étudiant avec les régles et les principes de fonctionnement de l'Union européenne

 

Objectifs

Comprendre et critique le fonctionnement de l'Union européenne

Suivre et comprendre les grands enjeux de la construction européenne

Comprendre les relations entre l'ordre juridique européen et l'ordre juridqiue national

Contenu

Le cours comprend les parties suivantes:

- Introduction

- Le système institutionnel et les compétences de l'Union européenne

- Le proceuss décsionnel européen

- L'ordre juridique de l'Union européenne

- Le contrôle juridictionnel européen

Table des matières

Introduction au cours et à sa méthode

Système institutionnel

Processus décsionnel

Ordre juridique de l'UE

Controle juridictionnel de l'UE

Description des exercices

disponbles sur webcampus


Méthodes d'enseignement

Préparation à domicile sur base de documents et exercices disponibles sur webcampus et séances en présentiel durant laquelle la présence de tous les étudiants et leur participation active est requise.Durant les séance de cours, les étudiants doivent prendre les traités constitifs européens (TUE, TFUE)

Mode d'évaluation

Examen au mois de janvier.

Pour partie sur base des préparations à domicile et la participation aux séances en présentiel et pour partie sur base d'un examen en session. Les modalités de l'examen seront déterminées en accord avec les étudiants sur base du nombre d'étudiants et de la dynamique du cours.

Sources, références et supports éventuels

Syllabus reprenant la matière de manière synthétique

Traités constitutifs européens

Receuil de documents

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle