Cours 2020-2021

Fondements historiques du droit privé [DRHDB104]

  • 9 crédits
  • 60h
  • 1er quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: Rommelaere Claire

Objectifs

Le cours de Fondements historiques du droit privé a pour objectif de familiariser les étudiant·e·s avec les concepts, le vocabulaire, les distinctions et les raisonnements du droit privé. Il vise à appréhender les notions et règles de base du droit des personnes, du droit des biens et du droit des obligations, dans une perspective historique qui balaye la période du droit romain ancien au droit actuel.

Le cours souligne la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des règles régissant la vie en société doit tenir compte de leur genèse.  Au terme du cours, l'étudiant·e devra ainsi être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre des concepts ou mécanismes anciens et le droit actuel.

L’étude des fondements de notre droit privé permet d’appréhender ce droit pour ce qu’il est : un outil au service de la société qui le produit, en perpétuelle évolution.

Contenu

Après une introduction conceptuelle et historique, le cours aborde les trois piliers du droit privé : le droit des personnes, le droit des biens et le droit des obligations. Ces trois parties commencent par l’exposé des concepts et classifications qui constituent leur base, pour se pencher ensuite sur des questions spécifiques, choisies pour la richesse de leur évolution historique.


Méthodes d'enseignement

Les modalités d'enseignement et d'évaluation des unités d'enseignement ont été rédigées en fonction de la situation à la rentrée académique 2020-2021. Cependant, ces modalités pourraient faire l'objet de modifications en fonction de l'évolution de la crise sanitaire liée à la covid-19. Les étudiants seront informés de toute modification de la situation générale (passage à l'enseignement à distance partiel ou complet) par les autorités de l'UNamur tandis que les modifications propres à chaque unité d'enseignement leur seront communiquées par les enseignants, via webcampus

L'enseignement dispensé en auditoire vise non seulement à fournir les connaissances théoriques fondamentales mais aussi à donner une vision pratique de diverses questions de droit. Les différentes problématiques sont abordées de manière illustrée et tendent à favoriser une interaction entre enseignante et étudiant·e·s.

Chaque thème donnera lieu à une série d’exercices de formes diverses, afin d’engager le plus complètement possible les compétences des étudiant·e·s et de les préparer à l’examen.

Mode d'évaluation

Les modalités d'enseignement et d'évaluation des unités d'enseignement ont été rédigées en fonction de la situation à la rentrée académique 2020-2021. Cependant, ces modalités pourraient faire l'objet de modifications en fonction de l'évolution de la crise sanitaire liée à la covid-19. Les étudiants seront informés de toute modification de la situation générale (passage à l'enseignement à distance partiel ou complet) par les autorités de l'UNamur tandis que les modifications propres à chaque unité d'enseignement leur seront communiquées par les enseignants, via webcampus

La matière vue au cours constitue la matière de l'examen. L’évaluation du cours se fait selon les modalités d'un examen écrit, à livres fermés. Les étudiant·e·s peuvent cependant se munir du Code Bac. L’évaluation se présente sous la forme de questions ouvertes et de résolution d’exercices.

Les critères d'évaluation sont les suivants :

  • précision et rigueur des définitions,
  • structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne),
  • qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe)

Sources, références et supports éventuels

Supports de cours mis à disposition via la plateforme WebCampus :

  • dias reprenant la structure et les concepts de base du cours
  • exercices, correctifs et autres supports utiles

 

Bibliographie non exhaustive :

  • Girard P.-Fr., Manuel élémentaire de droit romain. Édition revue et mise à jour par F. Senn, Paris, Dalloz, 2003
  • Gridel J.-P., Introduction au droit et au droit français, Paris, Dalloz, 1994
  • Leleu Y.-H., Droit des personnes et des familles, Bruxelles, Larcier, 2020
  • Leveneur L., Caron Ch., Les "nouveaux" biens : nouvelles qualifications ou nouveaux régimes ?, Paris, Dalloz, 2020
  • Massager N., Droit civil. Tome I. Droit familial et droit patrimonial de la famille, droit des biens et droits réels, Limal, Anthémis, 2020
  • Robaye R., Le droit romain, Louvain-la-Neuve, Academia, 2016
  • Robaye R., Une histoire du droit civil, Louvain-la-Neuve, Academia, 2005
  • Van Ommeslaghe P., De Page : traité de droit civil belge. 2, Les obligations, Bruxelles, Bruylant, 2013.

 


 

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle