Cours 2017-2018

Fondements historiques du droit privé [DRHDB104]

  • 9 crédits
  • 60h
  • 1er quadrimestre
Langue d'enseignement: Français

Acquis d'apprentissage

Maîtrise des concepts de base du droit privé.

Rédaction structurée, précise et rigoureuse des réponses aux questions portant sur la matière.

Manipulation de plusieurs sources d’informations pour en tirer une synthèse cohérente.

 

Objectifs

Le cours de Fondements historiques du droit privé a pour objectif de familiariser les étudiants avec les concepts, le vocabulaire, les distinctions et les raisonnements du droit privé. Il vise à appréhender les notions et règles de base du droit des personnes, du droit des biens et du droit des obligations, dans une perspective historique qui balaye la période du droit romain ancien au droit actuel.

Il entend également souligner la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des règles régissant la vie en société doit tenir compte de leur genèse.  Au terme du cours, l'étudiant devra ainsi être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre le droit romain et le droit actuel.

L'étude du droit romain s'impose dans la formation universitaire des juristes dans la mesure où par son objet même, il est le fondement de notre droit privé.

Contenu

Après une introduction consacrée au cadre historique du droit romain et aux classifications du droit, le cours étudie le droit des biens (classification des choses et des droits, possession et détention, propriété, modes d'acquisition de la propriété, droits réels sur la chose d'autrui). Il aborde ensuite le droit des obligations (théorie générale, classification des contrats) et quelques questions relatives au contrat de vente.

Sont par après étudiées les structures juridiques de la famille romaine antique, qui ont servi de modèle à notre droit de la famille. Certains concepts et institutions de base régulant le droit des personnes et des successions seront abordés (capacité, mariage, filiation, testament).

Le cours décrit ensuite l'évolution du droit des biens et du droit des personnes à travers certains thèmes choisis comme la propriété ou la condition de la femme. Il examine enfin les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804.


Méthodes d'enseignement

L'enseignement dispensé par le professeur en auditoire vise non seulement à fournir les connaissances théoriques fondamentales mais aussi à donner une vision pratique de diverses questions de droit. Les différentes problématiques sont abordées de manière illustrée et tendent à favoriser, autant que possible, une interaction entre enseignant et étudiants.

Le cours inclut quelques exercices pratiques, qui permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue aux cours à des situations concrètes et de se préparer à répondre à des questions d’examen. Les étudiants sont invités à prendre connaissance des énoncés des exercices à l’avance et à préparer un projet de réponse.

Mode d'évaluation

La matière vue au cours magistral constitue la matière de l'examen. Une liste de questions fournie dès la rentrée académique épingle les principaux thèmes abordés et permet de circonscrire précisément le contenu de l'examen.

L’évaluation du cours se fait selon les modalités d'un examen écrit.

Les critères d'évaluation sont les suivants :

  • précision et rigueur des définitions,
  • structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne),
  • qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe)

 

Sources, références et supports éventuels

  • René ROBAYE, Le droit romain, 5ème édition, Academia - L'Harmattan, Louvain-la-Neuve, 2016
  • Syllabus complémentaire couvrant la dernière partie de la matière vue au 2ème quadrimestre
  • Mise à disposition de divers supports utiles via la plateforme Webcampus2017

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle