Cours 2017-2018

Droit constitutionnel [DRHDB101]

  • 9 crédits
  • 60h
  • 2e quadrimestre
Langue d'enseignement: Français
Enseignant: Wattier Stéphanie

Acquis d'apprentissage

Le cours a pour objectif l’apprentissage des principales notions, des bases et concepts du droit constitutionnel belge. Le cours se concentre sur le droit institutionnel de la Belgique, les droits et libertés donnant, quant à eux, lieu à une analyse dans le cadre du cours de « Libertés publiques » dispensé en troisième année. Au terme du cours, l’étudiant doit être capable de maîtriser, et donc d’expliciter, d’utiliser et de mettre en relation, les différents concepts lui ayant été enseignés.

Contenu

Après une partie introductive, le cours s’articule autour de huit grandes thématiques : 1) le cadre constitutionnel général ; 2) la Constitution et le pouvoir constituant ; 3) les régimes démocratiques ; 4) le système électoral ; 5) le pouvoir législatif ; 6) le pouvoir exécutif ; 7) la répartition des compétences et les principes l’entourant ; 8) les contrôles de constitutionnalité.


Méthodes d'enseignement

Le cours est à la fois magistral et interactif. La théorie est illustrée par une série d’exemples choisis et l’analyse de quelques cas pratiques qui privilégient l’actualité et la documentation officielle. L’approche préconisée est à la fois descriptive, technique et critique. Dans le prolongement du cours, le suivi de l’actualité est encouragé.

Mode d'évaluation

L’évaluation prend la forme d’un examen écrit pour les différentes sessions. Deux dates d’examen sont proposées par session aux étudiants.

L’examen vise notamment à évaluer :

  • L’aptitude de l’étudiant à définir les concepts de bases, à en préciser les éléments constitutifs et à raisonner à partir d’eux (ce qui suppose qu’ils soient rigoureusement assimilés) ;
  • La compréhension de la matière dans sa globalité (c’est-à-dire du problème que le droit s’efforce de résoudre jusqu’à la solution qu’il propose) ;
  • L’aptitude de l’étudiant à utiliser le code afin d’y retrouver une solution juridique à un problème donné ;
  • La capacité à étudier les notions vues au cours en vue de résoudre un cas juridique pratique simple sur la base des principes analysés au cours.

Sources, références et supports éventuels

Des slides (powerpoint) seront projetés à l’occasion du cours magistral et seront disponibles sur Webcampus.

Un recueil de textes sera également mis à disposition des étudiants sur Webcampus.

Langue d'enseignement

Français

Lieu de l'activité

NAMUR

Faculté organisatrice

Faculté de droit
Rue de Bruxelles, 61
5000 NAMUR

Cycle

Etudes de 1er cycle